Le bail notarié
A l’approche de la rentrée scolaire, bon nombre de logements sont proposés à la location. DIDACTIS Notaires vous conseille sur…
DROIT RURAL
Le notaire, ancrage de la vie communautaire
En tant qu’agriculteur, la gestion de votre exploitation constitue le cœur de votre
patrimoine. Alors certes, on ne peut pas vous aider à cultiver la terre, mais nous
pouvons vous offrir un accompagnement précieux dans les opérations importantes
tout en les conciliant avec votre vie personnelle. Un conseil avisé pour un avenir
assuré !
Propriétaires-bailleurs, le statut de fermage revêt un régime particulier lié à l’activité
agricole. Bail écrit ou bail verbal ? Quelles clauses indiquer ? Chez DIDACTIS
Notaires, notre équipe est labélisée “Notaire conseil du monde rural” et elle saura
mettre ses compétences au service de votre patrimoine rural.
Si vous pensez que l’intervention du notaire dans le domaine rural se limite à la conclusion d‘un bail rural, ce n’est pas la peine de nous consulter : tous nos confrères le font aussi bien que nous !
Nous pensons que le notaire a toute sa place de conseil du monde rural.
- Au côté des agriculteurs
Une exploitation constitue le cœur du patrimoine et des préoccupations des agriculteurs, qui y travaillent sans compter et capitalisent tout au long de leur carrière au travers de leur entreprise agricole.
Nous ne pourrons pas vous aider à semer du blé ou à planter des pommes de terre mais nous pouvons, aux côtés des cabinets comptables, vous accompagner dans des opérations importantes de votre vie professionnelle (installation, agrandissement, cession, donation) !
Votre notaire se préoccupe également de l’impact de ces opérations par rapport à votre situation personnelle (préparation de la succession, protection en cas d’accident de la vie, protection du conjoint … ) : un tour d’horizon précieux !
- Au côté des propriétaires-bailleurs
Le statut du fermage n’est pas toujours satisfaisant pour un propriétaire. Avant de conclure un bail soumis au statut du fermage, nous pensons que le bailleur doit être conseillé sur d’autres types de contrats qui lui permettent de retrouver une forme de liberté de négociation : bail de 25 ans, bail de carrière, bail cessible moyennant le versement d’un droit d’entrée, simple mise à disposition gratuite…. Tout ne se résume pas au bail rural classique !
Dans une matière obscure pour la plupart des propriétaires, et où les agriculteurs sont souvent plus informés que les propriétaires, nous pouvons vous éclairer !
Je me vois comme le gardien des racines de nos villages. Mon travail, c’est de veiller à ce que tout se passe bien, pour que nos campagnes restent authentiques et prospères et que nos clients préservent et valorisent leur patrimoine.
Vous avez une question ? N’hésitez pas à nous contacter ! Nos notaires (Me Nonclercq, Me Houzet, Me Rouach, Me Wemaere, Me Godin, Me Wuiot, Me Blin, Me Darras, Me Copin) vous accompagnent pour l’ensemble de vos démarches et vous accueillent dans nos locaux d’Arras, Bucquoy, Biache-Saint-Vaast et Neuville-Saint-Vaast.